Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IOTA
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "SOCIETE NOUVELLE ASSAI"

Numéro de dépôt :
94501732
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque IOTA

Déposée le 17 janvier 1994 par la société SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "SOCIETE NOUVELLE ASSAI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "SOCIETE NOUVELLE ASSAI" domicilié(e) 18, RUE PORTEFOIN, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 782 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE ASSAI - France.

La marque IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOTA est expirée depuis le 17 janvier 2004.

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "SOCIETE NOUVELLE ASSAI" a également déposé les autres marques suivantes : SBR SOCIETE BATIMENT RENOVATION , VIDEO GOLF MAGAZINE , ROGAU , POL SIMON , HENRY GUILLAUME , METAYER


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "SOCIETE NOUVELLE ASSAI" - 18, RUE PORTEFOIN, 75003 PARIS - France - SIREN 390782167


SOCIETE NOUVELLE ASSAI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Création-conception, réalisation, de bijoux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.